Conseil municipal – 1er décembre

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Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 1er décembre 2020 à 20h en Mairie. 

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos.

 

Ordre du jour :

==> Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2020

==> Délibération pour autoriser les télétransmissions des documents budgétaires

==> Délibération pour transférer à la Communauté de communes CCCY les compétences en matière de PLU

==> Délibération pour autoriser le maire à régulariser les actes de cession dans le cadre de l’alignement des parcelles Q136, Q138, Q140 et Q142

==> Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Culture et Loisirs

==> Délibération pour autoriser le maire à engager une procédure de résiliation de la convention d’occupation des locaux de la micro-crèche

==> Questions diverses