Réunion du conseil municipal jeudi 23 janvier 2020

Le prochain conseil municipal se réunira jeudi 23 janvier à 20 heures.
L’ordre du jour sera le suivant :
– Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2019 ;
– Cession d’un terrain appartenant à la famille de La Panouse à la commune de Villiers-le-Mahieu, situé route d’Autouillet ;
– Subvention CCAS ;
– Subvention Caisse des écoles ;
– Modification des statuts de la CCCY ;
– Modification des statuts du syndicat mixte A.GE.DI ;
– Questions diverses.

P.L.U. en vigueur

Le P.L.U. a été approuvé le 9 juillet 2012.
Composition du dossier

 0- Délibérations du Conseil municipal et arrêtés du maire
1- Rapport de Présentation

Partie 1 Généralités
Partie 2 Diagnostic socio-économique
Partie 3 Diagnostic environnemental et paysager

Partie 3.1 Données naturelles du site
Partie 3.2 Paysage rural et urbain
Partie 3.3 Risques et nuisances
Partie 3.4 Synthèse du diagnostic, enjeux

Partie 4 Hypothèses et objectifs d’aménagement
Partie 5 Compatibilité du PLU avec les documents supra-communaux
Partie 6 Les incidences des orientations du document d’urbanisme sur l’environnement

2 a- Projet d’aménagement et de développement durable
2 b- Orientations d’aménagement et de programmation
3- Le règlement du PLU ( version approuvée le 12 février 2015)
4.1- Plan de zonage de l’ensemble de la commune
4.2-
Plan de zonage du bourg et du hameau de Boulaincourt
5.1- Liste des servitudes d’utilité publique
5.2- Plan des servitudes d’utilité publique
6.1- Annexes sanitaires. Notice technique
6.2- Annexes sanitaires. Plan des réseaux d’eaux usées et pluviales
6.3- Annexes sanitaires. Plan des réseaux d’adduction d’eau potable
6.4- Plan des contraintes
6.5- Classement sonore des infrastructures terrestres


La première modification du P.L.U. a été approuvée le 12 février 2015.

Notice de présentation et Orientation d’aménagement et de programmation
Règlement modifié (avec les modifications apparentes)
Plan de zonage

Comptes rendus du Conseil municipal

2019

2018


2017