P.L.U. en vigueur

Le P.L.U. a été approuvé le 9 juillet 2012.
Composition du dossier

 0- Délibérations du Conseil municipal et arrêtés du maire
1- Rapport de Présentation

Partie 1 Généralités
Partie 2 Diagnostic socio-économique
Partie 3 Diagnostic environnemental et paysager

Partie 3.1 Données naturelles du site
Partie 3.2 Paysage rural et urbain
Partie 3.3 Risques et nuisances
Partie 3.4 Synthèse du diagnostic, enjeux

Partie 4 Hypothèses et objectifs d’aménagement
Partie 5 Compatibilité du PLU avec les documents supra-communaux
Partie 6 Les incidences des orientations du document d’urbanisme sur l’environnement

2 a- Projet d’aménagement et de développement durable
2 b- Orientations d’aménagement et de programmation
3- Le règlement du PLU ( version approuvée le 12 février 2015)
4.1- Plan de zonage de l’ensemble de la commune
4.2-
Plan de zonage du bourg et du hameau de Boulaincourt
5.1- Liste des servitudes d’utilité publique
5.2- Plan des servitudes d’utilité publique
6.1- Annexes sanitaires. Notice technique
6.2- Annexes sanitaires. Plan des réseaux d’eaux usées et pluviales
6.3- Annexes sanitaires. Plan des réseaux d’adduction d’eau potable
6.4- Plan des contraintes
6.5- Classement sonore des infrastructures terrestres


La première modification du P.L.U. a été approuvée le 12 février 2015.

Notice de présentation et Orientation d’aménagement et de programmation
Règlement modifié (avec les modifications apparentes)
Plan de zonage